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- désespéré du journaliste Soulaimane Raissouni contre l’« injustice » de son emprisonnement». Le Monde.fr (en francés). 10 de julio de 2021. Consultado el 10 de…2 kB (222 palabras) - 14:59 27 jul 2023
- serait déféré aux tribunaux de police correctionnelle et puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans." "1. Ya sea por provocación o por apología…60 kB (8304 palabras) - 22:42 12 abr 2024
Resultados de la Wikipedia en francés.
- possibilité future de libération conditionnelle. Article détaillé : Emprisonnement à perpétuité en Islande. En Islande, la perpétuité est sans libération…64 kB (8208 palabras) - 14:01 7 mar 2024
- Prisonnier (redirección desde Emprisonnement)en milieu ouvert ; 188 établissements pénitentiaires. « Détention et emprisonnement », sur www.amnesty.org (consulté le 21 novembre 2018) « La vie en prison »…16 kB (1974 palabras) - 20:50 11 ene 2024
- « emprisonnement » depuis le Code pénal révolutionnaire de 1791. Cette dénomination est reprise par le Code pénal napoléonien de 1810. L’emprisonnement…5 kB (547 palabras) - 22:05 1 feb 2024
- les conventions filmographiques. L'Emprisonné Pour plus de détails, voir Fiche technique et Distribution. L'Emprisonné (The Prisoner) est un film britannique…4 kB (353 palabras) - 14:20 1 ene 2024
- l'emprisonnement pour des dettes liées aux infractions municipales est en réalité un emprisonnement pénal réglementaire plutôt qu'un emprisonnement civil…5 kB (574 palabras) - 05:21 23 may 2023
- intitulé « Life imprisonment in Canada » (voir la liste des auteurs). Emprisonnement à perpétuité Loi constitutionnelle de 1867, 30 & 31 Victoria, c 3, art…6 kB (949 palabras) - 00:45 26 abr 2024
- article présente des affaires où les condamnés ont reçu la peine d' emprisonnement à vie en Angleterre-et-Galles. Le Royaume-Uni applique le « whole life…9 kB (977 palabras) - 05:17 19 abr 2024
- en ajoutant des liens vers [[Emprisonnement à perpétuité en Islande]] dans les articles relatifs au sujet. L'emprisonnement à perpétuité en Islande constitue…1 kB (245 palabras) - 11:56 30 jun 2023
- Délit pénal en France (sección Emprisonnement)sanction-réparation. Article détaillé : Emprisonnement en droit français. Pour un délit, la peine principale encourue d’emprisonnement maximale est 10 ans. Dans l’ancien…4 kB (368 palabras) - 14:23 15 mar 2023
- Fabio Ochoa Vásquez (sección Emprisonnement)actuellement dans une prison fédérale à Jesup, en Géorgie. Après son emprisonnement, le gouvernement colombien lui a saisi des biens d’une valeur de plusieurs…3 kB (469 palabras) - 13:07 22 dic 2023
- Code de procédure criminelle de l'Ukraine Code de procédure pénale de l'Ukraine Emprisonnement en droit français Portail du droit Portail de l’Ukraine…935 bytes (109 palabras) - 21:08 1 oct 2020
- de seize ans est coupable : a) soit d’un acte criminel passible d’un emprisonnement maximal de deux ans, la peine minimale étant de quatre-vingt-dix jours;…3 kB (385 palabras) - 18:14 16 jul 2023
- Code criminel. Le tribunal peut ordonner à une personne condamnée à un emprisonnement de moins de deux ans, déclarée coupable de certaines infractions, de…7 kB (1010 palabras) - 22:36 21 abr 2024
- emprisonnement à perpétuité pour homicide volontaire avec préméditation + circonstances aggravantes Derek Kaufman (Leo Fitzpatrick) : emprisonnement à…6 kB (797 palabras) - 11:57 28 may 2023
- (1) ou (4) est coupable : a) soit d’un acte criminel passible d’un emprisonnement maximal de cinq ans; b) soit d’une infraction punissable sur déclaration…8 kB (1013 palabras) - 00:19 30 dic 2023
- légitime, séquestre, emprisonne ou saisit de force une autre personne est coupable : a) soit d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement maximal de dix…5 kB (644 palabras) - 19:58 14 nov 2023
- Liste des épisodes d'Avatar, le dernier maître de l'air (redirección desde Emprisonnée (Avatar, le dernier maître de l'air))sœur vivant au pôle Sud, découvrent Aang et son bison volant, Appa, emprisonnés dans un iceberg. Après que Katara le libère accidentellement, Aang apprend…42 kB (163 palabras) - 14:01 7 abr 2024
- quelqu’un, est coupable : a) soit d’un acte criminel passible d’un emprisonnement maximal de deux ans; b) soit d’une infraction punissable sur déclaration…6 kB (696 palabras) - 20:27 28 nov 2023
- la restauration et l'hôtellerie) ou « resto basket ». Sera puni d'un emprisonnement de huit jours à trois mois et d'une amende de deux cents à quinze cents…5 kB (722 palabras) - 12:19 8 ene 2024
- Séquestration du dioxyde de carbone (redirección desde Emprisonnement du carbone)appropriée, plus de 99 % du CO2 injecté sur 1 000 ans pourrait ainsi être emprisonné pour plusieurs millions d'années), par injection via des puits sous forme…62 kB (7632 palabras) - 19:09 19 mar 2024
- Code criminel. Article détaillé : Emprisonnement avec sursis en droit canadien. En droit canadien, l'emprisonnement avec sursis est prévu par les articles…3 kB (422 palabras) - 09:18 24 oct 2022
- Traducciones Francés: condamnation à perpétuité (fr) (f.), emprisonnement à perpétuité (fr) (m.) Inglés: life sentence (en) Italiano: ergastolo (it) (m