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Pas de panique, de Stéphane Bertin y Boramy Tioulong 1989 : Mort en copropriété, de Arnaud Sélignac 1953 : Le Dindon, de Georges Feydeau, escenografía…16 kB (1983 palabras) - 19:03 26 dic 2023
Resultados de la Wikipedia en francés.
- Royaume-Uni. Article détaillé : Copropriété en droit belge. Les articles 577-2 à 577-14 du Code civil belge organisaient la copropriété belge depuis une loi du…9 kB (1070 palabras) - 13:20 15 abr 2024
- Ne doit pas être confondu avec Syndicat de copropriété. Syndic de copropriété Le syndic de copropriété est une personne physique ou morale chargée de…17 kB (2211 palabras) - 14:08 10 dic 2023
- copropriété Lire en ligne Texte sur Légifrance La loi no 96-1107 du 18 décembre 1996 améliorant la protection des acquéreurs de lots de copropriété,…13 kB (1491 palabras) - 13:26 10 dic 2023
- copropriété et de contrôler sa gestion. Il est appelé aussi à faire le lien entre le syndic de copropriété et la copropriété. Toutes les copropriétés…5 kB (747 palabras) - 13:37 10 dic 2023
- en copropriété s'élève en France à près de 15,5 millions sur un total de 35,4 millions de logements (INSEE, enquête logement de 2018). La copropriété est…67 kB (9099 palabras) - 14:59 27 abr 2024
- projets correspondants. La copropriété divise au Québec est traitée comme une modalité de la propriété. On dit que la copropriété est divise lorsque le droit…10 kB (1327 palabras) - 23:40 25 ene 2024
- quotidien, le syndic de la copropriété dénoncera cet article en déclarant souhaiter rectifier la mauvaise image donnée de la copropriété. Les cartographies de…24 kB (2435 palabras) - 04:16 8 feb 2024
- en copropriété belge. Les termes ci-dessous concernent la copropriété forcée. Les statuts comprennent l'acte de base, le règlement de copropriété et éventuellement…11 kB (1422 palabras) - 15:34 30 mar 2024
- initiatives copropriétés, initié en octobre 2018 par le gouvernement, permettant une prise en charge de 80 % du déficit de la copropriété par l’État via…18 kB (1979 palabras) - 10:28 30 ene 2024
- (notion de logement). En particulier en France, lorsque le règlement de copropriété destine intégralement l'immeuble à cette utilisation (c'est ce qu'on…8 kB (1039 palabras) - 09:48 12 abr 2024
- Dans le domaine de la copropriété divise, la loi emploie le terme « syndicat de copropriété » plutôt que syndic de copropriété. Article connexe : Liste…12 kB (1330 palabras) - 14:21 9 abr 2024
- déficit de logements. Article détaillé : Copropriété en droit français. Certains règlements de copropriété contiennent une clause d'habitation bourgeoise…101 kB (10 990 palabras) - 18:03 5 abr 2024
- des responsables de copropriétés Logo de l'Association des responsables de copropriété. L'Association des responsables de copropriété (ARC) est une association…2 kB (264 palabras) - 13:58 10 dic 2023
- Leonardo en vue d'un transfert au Paris SG. Il est alors recruté en copropriété par la Juventus et le promu Sassuolo où il évolue en prêt. Il y marque…8 kB (508 palabras) - 17:30 16 sep 2023
- sera cependant mis en place pour définir la forme finale du projet. La copropriété « Le 2e Élément » est un groupe de trois immeubles pour 178 habitations…12 kB (791 palabras) - 15:48 21 feb 2024
- condominium, sur le Wiktionnaire Pour les appartements en copropriété en Amérique du Nord, voir Copropriété. Un condominium est, en droit international public…20 kB (2356 palabras) - 14:40 30 ago 2023
- Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (categoría Copropriété)millions de logements en copropriété de France font partie de copropriétés dégradées (pour la loi de 1965, une copropriété est dite « dégradée » si l'appel…44 kB (4939 palabras) - 20:47 20 abr 2024
- de l'habitat et l'arrivée des marchands de sommeil. La copropriété Grigny 2, seconde copropriété d’Europe par la taille, a été conçue par le promoteur…20 kB (1969 palabras) - 22:38 28 dic 2023
- Parc Corot Le parc Corot est une copropriété très dégradée des quartiers nord de Marseille, dans son 13e arrondissement, construite en 1964 et partiellement…11 kB (1149 palabras) - 09:08 20 feb 2024
- d'Hôtel du Parc par Laurent Vianay. Depuis 1934, c'est un immeuble en copropriété. Entre autres anecdotes, on notera que les acquéreurs de chaque étage…13 kB (1489 palabras) - 08:01 21 nov 2023
- parisien. En 1967 a été construite la copropriété du Chesnay-Trianon, également appelée Parly 2. Plus vaste copropriété d'Europe, celle-ci regroupe 7 500…15 kB (1441 palabras) - 20:19 11 abr 2024