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- Impuestos sobre la producción (locales): Taxe professionelle Taxe foncière Versement transport Impuestos sobre el consumo (centrales): IVA Impuestos sobre…10 kB (573 palabras) - 06:41 2 feb 2022
Resultados de la Wikipedia en francés.
- 2019, la loi d'orientation des mobilités (LOM) crée le versement mobilité pour succéder au versement transport. Sa perception débute en 2021. Article détaillé :…13 kB (1554 palabras) - 13:07 25 abr 2024
- Pour les articles homonymes, voir Verse (homonymie). Cet article est une ébauche concernant l’agriculture. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant…4 kB (431 palabras) - 17:19 15 abr 2023
- Plusieurs types de bulletins de versement existent (sept au total). Le bulletin de versement rouge (ou bulletin de versement, communément appelé et abrégé…6 kB (780 palabras) - 09:55 4 ago 2022
- Allocation de solidarité spécifique (sección Versement)réseau des URSSAF et affectée à Pôle emploi, chargé du versement de l'ASS. Les allocations sont versées par l'Assedic, puis par Pôle emploi. Au 1er juillet…8 kB (934 palabras) - 21:47 5 mar 2024
- MonsterVerse logo de l'univers Pour plus de détails, voir Fiche technique et Distribution Le MonsterVerse est un univers cinématographique composé de films…30 kB (1645 palabras) - 09:00 10 may 2024
- client paie par chèque, il est courant que l'avis de versement accompagne le chèque. Les avis de versement ne sont pas obligatoires. En revanche, ils sont…921 bytes (138 palabras) - 00:52 24 feb 2020
- À verse est une revue de poésie qui a pour but de mettre en valeur et de diffuser les créations de jeunes poètes et de poètes étudiants ainsi que celles…5 kB (633 palabras) - 13:43 5 jul 2020
- monnaie à la lumière d'une bougie, le plus probablement à l'occasion du versement d'une contribution de guerre. Cette œuvre est conservée dans le palais…1 kB (130 palabras) - 08:57 11 jul 2023
- Spider-Man: New Generation (redirección desde Spider-Man: Into the Spider-Verse)Spider-Man: New Generation (Spider-Man: Into the Spider-Verse) ou Spider-Man : Dans le Spider-Verse au Québec est un film d'animation américain en 3D réalisé…45 kB (4439 palabras) - 10:02 19 may 2024
- coiffeur pour particuliers… services rendus par des entreprises contre le versement d'une rémunération monétaire qui leur permet de dégager un profit. On…7 kB (757 palabras) - 23:25 10 dic 2023
- the Spider-Verse Logo original du film. Série Pour plus de détails, voir Fiche technique et Distribution. Spider-Man: Across the Spider-Verse ou Spider-Man :…53 kB (5410 palabras) - 09:24 10 jun 2024
- 22,86 % pour un salaire égal à 8 PSS. L'employeur est responsable du versement des cotisations auprès des caisses de retraite complémentaire. Le nombre…22 kB (2435 palabras) - 16:36 7 jun 2024
- recommandations des projets correspondants. Le bulletin de versement orange (ou bulletin de versement avec numéro de référence, communément appelé et abrégé…3 kB (218 palabras) - 21:51 17 nov 2023
- français, permettant à l'employeur de verser, chaque année, une rémunération facultative à ses salariés. Son versement dépend du bon vouloir de l'employeur…13 kB (1266 palabras) - 14:04 29 ago 2023
- les articles homonymes, voir Dividende (homonymie). Un dividende est un versement fait par une entreprise d'une partie de ses bénéfices à ses actionnaires…17 kB (1975 palabras) - 21:11 11 may 2024
- invalidante, créée par la loi du 30 juin 1975. C'est un minimum social dont le versement est soumis à des conditions médicales examinées par les Commission des…62 kB (6586 palabras) - 18:30 9 jun 2024
- Versement pour sous-densité Lire en ligne Lire sur Légifrance Le versement pour sous-densité est une taxe française créée en 2010 afin de lutter contre…7 kB (526 palabras) - 09:08 20 abr 2021
- Intérêt (finance) (sección Modalités de versement)l'intérêt est la rémunération d'un prêt, sous forme généralement d'un versement périodique de l'emprunteur au prêteur. Pour le prêteur, c'est le prix…22 kB (2883 palabras) - 13:30 15 ene 2024
- marché, ou pour obtenir quelque chose (d’une façon souvent illégale). Le versement de pots-de-vin est un élément majeur de la corruption. Dans les Codes…9 kB (1354 palabras) - 08:45 25 ene 2024
- marges (en anglais margin requirements ou margin call) est à l'origine le versement obligatoire de fonds supplémentaires auprès de la chambre de compensation…2 kB (221 palabras) - 15:25 11 abr 2024
- Impôt négatif sur le revenu (sección Quelle perception vis-à-vis d'un versement d'argent aux personnes à revenus élevés ?)négatif a été défendu par ce dernier afin de simplifier et démocratiser le versement des allocations en pénalisant moins l'activité économique. En France,…19 kB (2440 palabras) - 04:28 3 feb 2024