Resultados de la búsqueda
Para más opciones de búsqueda, vea Ayuda:Búsqueda.
No hay resultados que cumplan los criterios de búsqueda en este sitio.
Si consideras que este artículo debería existir, conoces nuestros pilares, dispones de fuentes fiables y sabes indicarlas como referencias, puedes crearlo, opcionalmente usando nuestro asistente.
Resultados de la Wikipedia en francés.
- Article principal : Prestation compensatoire. La prestation compensatoire, en droit français, est une somme d’argent versée par un époux à son ancien conjoint…32 kB (4475 palabras) - 09:24 13 mar 2024
- Compensation écologique (redirección desde Mesure Compensatoire)confondu avec mesure conservatoire. Une compensation écologique ou mesure compensatoire (à ne pas confondre avec la notion anglosaxone d'écocompensation) vise…45 kB (5508 palabras) - 10:25 24 mar 2024
- réductase) et augmente la teneur en Fe(3+)-transferrine en phase de réparation compensatoire chez les animaux irradiés ; joue aussi un rôle régulateur, en empêchant…16 kB (1642 palabras) - 03:26 11 feb 2023
- Insuffisance mitrale (sección Types de réparation)Représentation en mode M de l'hypercontractilité compensatoire (« apparence en dents de scie ») chez un chien souffrant d'endocardiose vasculaire mitrale…57 kB (6828 palabras) - 04:27 20 oct 2023
- Saoum (sección Préceptes et jeûne compensatoire)pendant le jeûne n'est pas tenu de s'acquitter d'un jeûne ultérieur compensatoire à moins qu'il ne le provoque lui-même, malicieusement. » Selon le droit…40 kB (4903 palabras) - 14:43 25 jul 2024
- L’augmentation de l’apport de manganèse alimentaire provoque, de manière compensatoire, une diminution de l’absorption gastro-intestinale de celui-ci, ainsi…43 kB (5021 palabras) - 15:27 21 abr 2024
- cour d'appel à 2,8 millions de dollars, considérés comme des dommages compensatoires. En octobre 2014, plusieurs poursuites judiciaires pour abus sexuel…159 kB (18 792 palabras) - 19:44 15 jul 2024
- dommages-intérêts comme l’indemnité pécuniaire allouée à une personne en réparation d’un préjudice qui lui a été causé. Intérêts est à voir en son sens vieilli…4 kB (584 palabras) - 03:46 19 mar 2024
- sorte de partage compensatoire des blessures » par respect pour le Christ. Le pape Jean-Paul II a déclaré que les actes de réparation sont « des efforts…9 kB (1034 palabras) - 20:33 4 ene 2024
- enfants. Fondé en 1982 par une ligue associative, il se veut la réponse compensatoire à des compressions de programmes et d'activités dans les écoles publiques…418 kB (44 977 palabras) - 17:41 21 jul 2024
- inspections douanières, paiement de taxes, entreposage, entretien et réparation, et liaisons bancaires au moyen des technologies de l’information et de…58 kB (7636 palabras) - 10:54 15 feb 2024
- accompli avec l'adoption d'un décret du 19 avril 2004 réformant le système compensatoire des travailleurs californiens. Le 20 avril 2004, il signe un ordre d’application…205 kB (25 143 palabras) - 09:01 24 jul 2024
- donc de surveiller constamment l'ouvrage et d'obtenir des garanties de réparation de l'ouvrage à moyen terme, avec à court terme le développement de systèmes…51 kB (5307 palabras) - 04:20 18 jul 2024
- Dans ces cas, en France, l'offre de compensation (« comme toute mesure compensatoire, le principe d'équivalence écologique et territoriale entre les impacts…9 kB (1095 palabras) - 07:43 2 ene 2024
- des effets négatifs sur l'environnement. À la différence de la mesure compensatoire et de la mesure conservatoire environnementales, telles que comprises…21 kB (2694 palabras) - 23:54 25 feb 2024
- pour l'Espagne ou les Açores pour le Portugal). En France, un système compensatoire, la Contribution au service public de l'électricité (CSPE), dont le…239 kB (24 820 palabras) - 10:14 25 jul 2024
- plaques par dessus au niveau des pistes de roulement. Des travaux de réparation sont menés en mars 2023. Les annonces sonores ont aussi été marquées par…164 kB (15 624 palabras) - 18:47 23 jul 2024
- Mariage (sección Repas de noces)organisateur de mariage, liste de mariage, nuit de noces. Prestation compensatoire Ressource relative à la santé : Medical Subject Headings Ressource relative…132 kB (15 827 palabras) - 16:59 23 jul 2024
- Lorsqu'il s'agit de fructose présent dans les fruits, il existe un effet compensatoire : la présence de fibres ralentit le transport du fructose vers le foie…39 kB (3908 palabras) - 19:14 21 jul 2024
- le Deutsche Mark ayant été réévalué en novembre 1969, des montants compensatoires monétaires (MCM) sont instaurés pour maintenir l'unicité des prix des…62 kB (7558 palabras) - 21:02 28 mar 2024
- maiorum). Elle se manifeste principalement dans l'apparition de la peine compensatoire. Ni le texte complet, ni les six livres de commentaires faits par le…43 kB (2236 palabras) - 20:48 26 abr 2024