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aunque sin resultados, contra el sistema de impuestos locales denominado "octrois".[1] El 30 de abril de 1880 aceptó el cargo de Embajador en Londres con…13 kB (1494 palabras) - 13:10 10 ene 2024
Resultados de la Wikipedia en francés.
- peint L’Octroi représentant l’octroi de la porte de Vanves. Au chapitre XLIV du Tour de France de deux enfants, G. Bruno décrit et justifie les octrois. Le…19 kB (2230 palabras) - 20:09 7 abr 2024
- L'octroi de mer est une taxe française, applicable à la plupart des produits importés ou non, en vigueur dans les régions d'outre-mer françaises. « Le…16 kB (1660 palabras) - 14:15 13 abr 2024
- (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants. L'Octroi L'Octroi est un tableau réalisé par le peintre français Henri Rousseau entre…1 kB (137 palabras) - 18:13 4 ago 2023
- recouvrement des charges par les recettes des Octrois et cela est constaté depuis 1941. Le pavillon de l'Octroi de la porte de Vesle (Porte de Paris) se trouve…8 kB (724 palabras) - 12:12 18 may 2023
- 1914-1918 est une décoration militaire française attribuée pour récompenser l'octroi d'une citation par le commandement militaire pour conduite exceptionnelle…20 kB (2303 palabras) - 14:40 29 feb 2024
- Pavillons d'octroi Les pavillons d'octroi de l'avenue de Paris. Localisation sur la carte de France Localisation sur la carte des Yvelines Les pavillons…5 kB (384 palabras) - 01:44 12 nov 2022
- La Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et peuples coloniaux, aussi dénommée résolution 1514 de l'Assemblée générale de l'ONU, est un texte…7 kB (797 palabras) - 22:48 5 may 2023
- culturels signés avec de nombreux pays africains et portant notamment sur l'octroi de bourses d'études ont permis au Maroc d'accueillir en 2007 une communauté…478 kB (53 796 palabras) - 18:48 28 may 2024
- tout homme libre de l'Empire, mesure qui fut précédée de très nombreux octrois soit à titre individuel, soit à titre collectif au cours des premiers siècles…166 kB (18 075 palabras) - 15:32 28 may 2024
- accessible au public. Le ministère de la Culture a été très actif dans l'octroi de subventions aux artistes, la promotion de la culture française dans…374 kB (35 608 palabras) - 01:14 28 may 2024
- Liste des familles françaises anoblies et/ou titrées au XIXe siècle (sección Processus incomplets d’octroi de titres au XIXe siècle)caractère honorifique. Quant aux rois Louis XVIII et Charles X, il y eut des octrois de titres quelques rares fois avec anoblissement (dans ce cas le titre…97 kB (10 743 palabras) - 17:38 27 may 2024
- échange ) Cunon la totalité des rentes des octrois de Bonn, du Rheinberg et de Zons ; de sorte que tous les octrois de Cologne sur le Rhin étaient désormais…62 kB (8948 palabras) - 13:57 22 may 2024
- matière de réglementation du trafic et du commerce (compétence fédérale) et d'octroi de permis d'exercice et de pratique commerciale (compétence provinciale)…372 kB (44 744 palabras) - 16:28 18 may 2024
- en U.R.S.S. de droits égaux. L'exercice de ces droits est garanti par l'octroi aux femmes de possibilités égales à celles des hommes d'accéder à l'instruction…182 kB (18 590 palabras) - 19:29 24 may 2024
- actuels, Nicolas Bay et David Rachline, de l’achat de matériel et surtout l’octroi au FN d’un crédit sans intérêt de plusieurs millions d’euros pendant trois…474 kB (46 237 palabras) - 17:52 26 may 2024
- Julian Assange (sección Équateur : Octroi de l'asile politique et retrait par le nouveau gouvernement)Conseil fédéral suisse contre les conséquences qui pourraient découler d'un octroi de l'asile politique à Assange, tandis que le service de paiement en ligne…238 kB (23 246 palabras) - 14:40 20 may 2024
- au nombre de ses habitants ce qui, aux yeux du législateur, a justifié l'octroi de compétences spécifiques. Si l'organisation institutionnelle de cette…142 kB (12 116 palabras) - 13:46 8 may 2024
- fournissant des conseils mais également en plaidant leurs causes pour l'octroi de dons. C'est ainsi que ce programme travaille en collaboration avec de…12 kB (1385 palabras) - 22:11 9 feb 2024
- héréditaire (monarchie sud-africaine) et un parlement souverain. Les modalités d'octroi du droit de vote diffèrent cependant entre les quatre nouvelles provinces…132 kB (14 169 palabras) - 10:58 18 may 2024
- spécifiques à l'outre-mer existent notamment des mesures fiscales (tel que l'octroi de mer ou certaines déductions), l'attribution de compétences (par exemple…33 kB (2691 palabras) - 21:05 19 abr 2024
- la recherche de solutions adaptées aux problèmes insulaires à travers l'octroi de compétences étendues en matière d'identité et de développement. Ainsi…192 kB (23 389 palabras) - 15:25 17 may 2024