Resultados de la búsqueda
Para más opciones de búsqueda, vea Ayuda:Búsqueda.
No hay resultados que cumplan los criterios de búsqueda en este sitio.
Si consideras que este artículo debería existir, conoces nuestros pilares, dispones de fuentes fiables y sabes indicarlas como referencias, puedes crearlo, opcionalmente usando nuestro asistente.
Resultados de la Wikipedia en francés.
- les réductions d'impôt et les crédits d'impôt (réduction du montant dû). Ceci amène à l'impôt net. Article détaillé : Barèmes de l'impôt sur le revenu…70 kB (8698 palabras) - 16:20 15 may 2024
- de cet impôt. Le seuil d'imposition, auparavant de 800 000 euros, est relevé à 1 300 000 euros. Ensuite, il faut déduire les réductions d'impôt dues aux…91 kB (10 675 palabras) - 12:39 23 nov 2023
- du Crédit d'Impôt : Application de l'imposition de 20 % à la formule : 10020/(100-20)=10020/80=25 Ainsi, l'entité X obtient un crédit d'impôt de 25 % sur…37 kB (3800 palabras) - 18:42 14 jun 2024
- qu'aux citoyens qui payaient un certain montant d'impôts. Une certaine volonté de payer le plus d'impôt possible était présente chez les citoyens durant…35 kB (4613 palabras) - 21:47 16 may 2024
- pilotes, mentionnent une simulation du montant de l'impôt et du revenu net d'impôt. Le code général des impôts et notamment l'article 15, stipule que les prestations…14 kB (1681 palabras) - 12:26 8 jun 2023
- francophone de Belgique. Article détaillé : Socialisme politique belge. Voir Parti ouvrier belge pour l'histoire du socialisme en Belgique avant 1940. Article…51 kB (3911 palabras) - 08:55 16 jun 2024
- Droit des successions. L'impôt sur les successions, parfois appelé impôt sur l'héritage ou droits de succession, est un impôt indirect prélevé sur la…29 kB (3183 palabras) - 14:22 7 ene 2024
- personne est réputée résider en Belgique dès qu’elle y a établi son domicile ou le siège social de sa société. La Belgique connaissait initialement un système…14 kB (1991 palabras) - 19:29 6 dic 2023
- la région flamande a centralisé le lieu de dépôt des déclarations qui la concernent. La déclaration peut être déposée à l'adresse suivante : Vlaamse Belastingdienst…3 kB (461 palabras) - 16:48 26 jul 2018
- Bart De Wever (categoría Portail:Belgique/Articles liés)Politique en Belgique Élections en Belgique, liste des élections ayant eu lieu en Belgique Liste des gouvernements de la Belgique Histoire de la Belgique Coalition…67 kB (7217 palabras) - 07:31 19 may 2024
- combiné fédéral et provi taux d'impôt sur le revenu des personnes physiques - 2020, Ernst & Young. « Faits saillants d'Impôt international Canada 2017 »…90 kB (3885 palabras) - 20:00 20 abr 2024
- limite de la notion d'impôt); la taille qui se payait en espèce et tend à remplacer la corvée à partir du XIe siècle; la dîme, autre impôt en nature qu'on…84 kB (10 719 palabras) - 18:39 6 may 2024
- Numéro d'immatriculation fiscale (sección Belgique)umbers/France-TIN-Fr.pdf lire https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/11791-PGP.html/identifiant=BOI-BIC-DECLA-30-70-40-20-20210813 intreoduit en 1985 par…9 kB (1155 palabras) - 06:36 7 may 2024
- d'outre-mer) et les autres Français établis hors de France,,,,. Les déclarations de candidature doivent être déposées du 12 au 16 juin 2024 pour le premier…117 kB (9456 palabras) - 22:27 20 jun 2024
- La mise en œuvre de l'administration électronique en Belgique a dû s'adapter à la structure constitutionnelle complexe du pays. Les entités fédérées sont…3 kB (403 palabras) - 04:07 17 may 2021
- Imposition en France (redirección desde Impot en France)notion d'impôt, Droit fiscal, 1991, p. 612., MBoumba Claude, Les Impositions de toutes natures - Contribution à l'étude de la théorie de l'impôt, Thèse…47 kB (5496 palabras) - 16:52 6 abr 2024
- campagne en Belgique », L'Opinion, 25 février 2014 (lire en ligne) « Le Parti libertarien et ses déclarations d'amour », La Libre Belgique, 14 avril…16 kB (1338 palabras) - 05:11 6 abr 2023
- âgé d'au moins : 18 ans, dans la plupart des pays membres ; 21 ans en Belgique, en Bulgarie, à Chypre, en République tchèque, en Estonie, en Irlande,…16 kB (1970 palabras) - 14:43 11 abr 2024
- d’être révisées dans deux déclarations de révisions : une pour les deux chambres et une pour le gouvernement. Les deux déclarations doivent être rigoureusement…72 kB (8589 palabras) - 09:51 3 jun 2024
- Parlement européen (sección En Belgique)Parlement peut donner un avis consultatif sur toute question au moyen des déclarations écrites. Le Parlement nomme également le médiateur européen pour cinq…87 kB (8240 palabras) - 15:48 17 jun 2024
- Nieuw-Vlaamse Alliantie (categoría Portail:Belgique/Articles liés)réforme de l'impôt sur les sociétés. Cependant, le 8 décembre 2018, en désaccord avec la décision de Charles Michel de faire adhérer la Belgique au Pacte…61 kB (5464 palabras) - 09:06 16 jun 2024