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  • En Belgique, on appelle intercommunale une entreprise publique créée par des communes afin d'accomplir des missions de service public d'intérêt communal…
    7 kB (714 palabras) - 11:59 15 may 2023
  • francophone de Belgique. Article détaillé : Socialisme politique belge. Voir Parti ouvrier belge pour l'histoire du socialisme en Belgique avant 1940. Article…
    51 kB (3911 palabras) - 08:55 16 jun 2024
  • Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (categoría Groupement européen de coopération territoriale)
    de coopération territoriale (GECT) de 157 communes françaises et belges, qui a été créé le 28 janvier 2008 dans le but de favoriser la coopération transfrontalière…
    33 kB (2129 palabras) - 13:47 22 may 2024
  • simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999, dite « loi Chevènement ». Désormais, les principales structures intercommunales sont les communautés…
    173 kB (17 827 palabras) - 18:28 16 may 2024
  • à l'aide d'appels de notes. L'Intercommunale des eaux du centre du Brabant wallon (IECBW), est une société intercommunale de distribution d'eau fondée…
    6 kB (881 palabras) - 18:31 14 feb 2022
  • établissement public de coopération intercommunale et fusionnent leurs CCAS respectifs, cet établissement est alors appelé centre intercommunal d'action sociale…
    11 kB (1288 palabras) - 17:46 24 ago 2023
  • Établissement public de coopération intercommunale. Une communauté urbaine est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité…
    40 kB (2628 palabras) - 21:29 18 abr 2024
  • Article détaillé : Coopération intercommunale en Suisse. La plupart des communes suisses ont créé ou adhéré à des groupements intercommunaux pour remplir ensemble…
    4 kB (466 palabras) - 22:37 11 dic 2022
  • heures vers l’emploi ». Il préside à titre bénévole la mission locale intercommunale de Versailles qui accompagne chaque année environ 2 000 jeunes vers…
    90 kB (7906 palabras) - 18:35 14 jun 2024
  • internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}}. La coopération transfrontalière est une coopération visant à renforcer et à développer les rapports de…
    19 kB (2352 palabras) - 04:04 14 may 2024
  • L'histoire constitutionnelle de la Belgique commence en 1831 avec l'établissement du texte initial de la Constitution de la Belgique. Depuis, celle-ci a subi diverses…
    35 kB (3801 palabras) - 20:18 24 mar 2024
  • Charles Michel (categoría Portail:Belgique/Articles liés)
    Libre Belgique,‎ 10 octobre 2014 (lire en ligne, consulté le 22 décembre 2018). « Qui est Charles Michel, le nouveau premier ministre de Belgique ? »,…
    52 kB (4671 palabras) - 04:21 3 may 2024
  • de coopération intercommunale, située en Ille-et-Vilaine ; Communauté de Communes de Blaye, un établissement public de coopération intercommunale, située…
    2 kB (272 palabras) - 15:19 17 jun 2024
  • la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999, dite « loi Chevènement », renforcées par la…
    89 kB (7354 palabras) - 15:44 12 jun 2024
  • Jean-Marc Delizée (categoría Portail:Belgique/Articles liés)
    Représentants de Belgique Janvier 2008 à avril 2008 : Président de le Commission des Affaires sociales à la Chambre des Représentants de Belgique Juin 2013 à…
    5 kB (582 palabras) - 03:32 18 may 2022
  • Province du Brabant wallon (categoría Article géolocalisé en Belgique)
    coqs sont le symbole de la Communauté française de Belgique. Elle est située au centre de la Belgique et est placée sous la tutelle de la Région wallonne…
    40 kB (1965 palabras) - 20:36 13 jun 2024
  • lettres et des beaux-arts de Belgique, créatrice du Télévie,, Jan Smets (nl), ancien gouverneur de la Banque nationale de Belgique, aujourd’hui président de…
    35 kB (3157 palabras) - 22:29 8 jun 2024
  • régional, de conseil départemental ou d’établissement public de coopération intercommunale, un maire, un président d’établissement public, d’autorité administrative…
    3 kB (347 palabras) - 17:06 5 abr 2024
  • années 1990, la coopération entre les communes a été renforcée par l'émergence d'établissements publics de coopération intercommunale, dont le rôle s'accroît…
    374 kB (35 641 palabras) - 17:09 13 jun 2024
  • Commissariat à la simplification administrative — EASI-WAL. En France, Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale.…
    1 kB (164 palabras) - 13:38 5 sep 2017
  • coopération et de développement économiques (OCDE), de l'Organisation des Nations unies (ONU), de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en…
    128 kB (14 309 palabras) - 16:58 13 jun 2024