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Resultados de la Wikipedia en francés.

  • voir Logement social en France. Le logement social est, en France, le logement destiné, à la suite d'une initiative publique ou privée, à des personnes
    50 kB (6133 palabras) - 07:39 13 jul 2020
  • Cité ouvrière (redirección desde Logements ouvriers)
    même usine et à leur famille. Elle peut être accompagnée d’équipements collectifs. Dans la plupart des cas, elle est mise à disposition par le patron de
    22 kB (2575 palabras) - 00:21 1 oct 2020
  • énergétique des bâtiments collectifs à 57,5 kWh/m2/an jusqu'au 31 décembre 2017 au lieu du 31 décembre 2014 ». Une « carte vitale du logement » est également
    59 kB (7129 palabras) - 14:53 19 oct 2020
  • Fay-aux-Loges est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire. Fay-aux-Loges se trouve dans le centre du département
    94 kB (9668 palabras) - 02:13 19 oct 2020
  • logements collectifs et individuels, qui tous sont récents. Beaucoup des habitants sont propriétaires de leur logement, les autres résidant le plus souvent
    67 kB (8420 palabras) - 18:36 4 oct 2020
  • logement à un locataire, à condition que le locataire n'y exerce pas une activité contraire à la destination de l'immeuble qui est spécifiée dans le règlement
    27 kB (2921 palabras) - 05:54 21 oct 2020
  • Lotissement (categoría Portail:Architecture et urbanisme/Articles liés)
    les terrains et étend les réseaux publics pour les raccorder en eau, en électricité. Il assure éventuellement les équipements collectifs d’assainissement
    48 kB (4941 palabras) - 09:38 19 oct 2020
  • Maison à cuisine unique (categoría Portail:Architecture et urbanisme/Articles liés)
    les cuisines particulières de chaque logement. Le concept remonte aux idées de la juriste des droits des femmes et de la démocrate sociale Lily Braun.
    106 kB (13 333 palabras) - 14:06 9 oct 2020
  • « Logement à Marseille : dialogue de sourds entre le ministre et les collectifs », La Provence, 5 octobre 2019 (consulté le 6 octobre 2019) « Logements
    274 kB (24 364 palabras) - 14:58 24 oct 2020
  • lieu et place du département, tout ou partie des compétences en matière : D'attribution des aides au titre du fonds de solidarité pour le logement ; De
    52 kB (4346 palabras) - 14:26 8 sep 2020
  • basés dans les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) et qui sont responsables des mines, carrières et concessions
    38 kB (4312 palabras) - 19:21 15 sep 2020
  • prévue pour la définition d'un logement indécent est de 500 kWh par m2 ce qui ne concerne pratiquement aucun logement. Selon Reporterre, les aides relatives
    141 kB (12 500 palabras) - 20:20 22 oct 2020
  • assainissement, parcs de stationnements, équipements culturels et sportifs). « Les reversements de fiscalité des EPCI à leurs communes membres ou à d'autres
    36 kB (3832 palabras) - 21:35 12 sep 2020
  • et développement (R&D), bien que le BTP contribuât en 2010 à 11 % du produit intérieur brut du pays, il ne représentait que 0,3 % des dépenses de R&D
    25 kB (2891 palabras) - 09:17 23 sep 2020
  • Bilan social (categoría Droit du travail en France)
    Le bilan social est, en France, un instrument de mesure du domaine social dans l'entreprise, défini par les articles L. 2323-68 à L. 2323-77 et R. 2323-17
    33 kB (2235 palabras) - 11:22 10 nov 2019
  • Écoquartier de la Cartoucherie (categoría Portail:Architecture et urbanisme/Articles liés)
    proche des équipements publics et commerces. Elle sera reliée par une coulée verte est-ouest au jardin du Barry et au Zénith de Toulouse. Des stations d'autopartage
    24 kB (2580 palabras) - 17:40 5 jul 2020
  • Métropole européenne de Lille (categoría Pages avec des arguments formatnum non numériques)
    ressources de l’État et de la communauté sont en effet largement absorbées par le coût du développement des équipements collectifs de la ville nouvelle
    458 kB (47 812 palabras) - 04:05 15 oct 2020
  • jurisprudence des juridictions administratives. Les services sociaux et équipements sociaux sont soumis aux mêmes réglementations. Le domaine du social regroupe
    20 kB (1831 palabras) - 13:48 22 sep 2020
  • notamment en ne prévoyant pas la densification des secteurs desservis par les transports ou les équipements collectifs, ou ne prennent pas suffisamment en compte
    52 kB (6281 palabras) - 09:23 23 sep 2020
  • Consommation (categoría Portail:Sciences humaines et sociales/Articles liés)
    achats de logements par les ménages sont comptabilisés comme des dépenses d'investissement le fait qu'un propriétaire occupe son logement se traduit
    29 kB (3726 palabras) - 14:17 30 sep 2020
  • C'est sous le régime de Vichy, en 1943, qu'apparaît l'expression « aménagement du territoire ». Celle-ci remplace la notion d'« équipement » et est en phase
    32 kB (3679 palabras) - 17:06 14 mar 2020